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Les tarifs

Différents tarifs sont proposés. Ils varient en fonction du quotient familial et du lieu de résidence des élèves :communes de l’Agglo, communes hors Agglo en Drôme, communes hors Drôme. Les tranches indiquées (T1 à T9) correspondent aux quotients familiaux.

tarif1

Tarif 1 : Éveil - Initiation


Éveil musical ou Éveil Danse

ou Éveil Musique & Danse
ou Initiation Danse.

tarif2

Tarif 2 : Éveil avec autre pratique :


Formation musicale ou Analyse écriture
Formation Musicale seule (Scolaire, Étudiant ou Adulte)
ou Analyse écriture seule ou éveil avec pratique instrumentale
ou éveil musical + initiation danse.


* & ** : voir pied de page

tarif3

Tarif 3 (1) : Scolaires - étudiants


Forfait Scolaire ou Étudiant - 1 discipline – Traditionnel ou
CHAM/CHAD.


Instrument ou Danse ou Chant ou Direction de
choeur (Formation musicale et 2 pratiques collectives incluses).

tarif4

Tarif 4 (1) : Cycle d’orientation professionnelle
ou classes préparatoires ou Adultes

Forfait COP / Classes Préparatoires (incluant la participation
aux services universitaires) / Adultes 1 discipline - Traditionnel
Instrument ou Danse ou Chant ou Direction de choeur (Formation
musicale et Pratiques Collectives incluses).

(1) Au-delà de 1 discipline dominante : application pour chaque
discipline supplémentaire d’une majoration de 50 % de cette
dernière.

* & ** : voir pied de page

tarifs_forfaitaires

Modalités générales :
Frais de dossier et de scolarité
Les frais de dossier d'un montant forfaitaire de 16 € par élève inscrit sont indépendants des frais de scolarité, ils ne sont pas remboursables.
Les frais de scolarité font l'objet d'une facture annuelle, généralement adressée en décembre pour les élèves inscrits en début d'année. Pour ceux inscrits plus tardivement, la facture sera émise à la fin du trimestre suivant.
Dans un délai de deux mois après la récepti on de la facture, aucune réclamati on ne pourra être acceptée.
Les frais de scolarité dépendent de la discipline pratiquée, du statut de l'élève (scolaire-étudiant/cycle d'orientation professionnelle, adulte…), du lieu de domicile du redevable et de son quoti ent familial, calculé selon les critères défi nis par la collectivité.
Les pièces justificatives doivent être fournies au moment de la réinscription ou de l'inscription en ligne. En cas d'impossibilité, les familles ont jusqu'au 15 octobre de l'année d'inscription, dernier délai. Au-delà de cette date aucun justificatif ne sera pris en compte, la cotisation maximum sera appliquée.
Toute demande particulière liée à un changement brutal et important de situation financière par rapport à l'année de déclaration des revenus (N-2), sera examinée au cas par cas par le directeur sur présentation de justificatifs.

La demande doit être formulée par écrit au directeur du conservatoire avant le 15 octobre de l'année scolaire concernée.
Pour tout élève inscrit en début d'année, en l'absence de demande de congé ou de démission formulée par écrit avant le 15 octobre, les frais de scolarité sont dus pour l'année entière.
En cas d'inscription en cours d'année :
• Avant le 1er janvier : les frais de scolarité sont dus en totalité.
• Du 2 janvier au 31 mars : les frais de scolarité sont dus pour les 2/3.
• Après le 1er avril, les frais de scolarité sont dus pour 1/3.
Les frais de location d'instrument couvrent la totalité d'un
trimestre. Tout trimestre entamé reste dû.

Participation financière


Au-delà de l'année scolaire écoulée, si les familles ne se sont pas acquittées des frais de scolarité, elles ne pourront
prétendre à une réinscription.
La participation financière demandée aux usagers ne couvre qu'une faible partie du coût réel des enseignements. En conséquence, la cotisation ne peut être calculée ou révisée au prorata du nombre de cours reçus.
Aucune réduction ne peut être appliquée sur les tarifs forfaitaires.
Sont considérés comme étudiants, les élèves de plus de 18 ans qui justifieront d'une carte d'étudiant, en vertu de laquelle leur sera appliqué le tarif scolaire/étudiant.
Les élèves initialement inscrits en cursus « cycle d'orientation professionnelle ou CPES » conservent leur statut étudiant lorsqu'ils s'inscrivent dans une discipline supplémentaire.
Les participants invités qui correspondent à des usagers expérimentés apportant des compétences utiles dans le cadre de certaines activités du conservatoire bénéficient de la gratuité.
Sur accord de la direction, le conservatoire peut admettre certains usagers comme auditeurs libres. Dans ce cas, ils sont exonérés des frais de scolarité mais doivent s'acquitter des frais de dossier liés à leur inscription administrative.

Modalités particulières


L'éveil musical + initiation danse ou l'éveil avec pratique instrumentale relèvent de la grille tarifaire 2 (éveil avec
autre pratique).
Dans le cas où un enfant bénéficie de l'éveil avec pratique instrumentale + une initiation danse, le tarif appliqué est
celui de la grille éveil avec pratique instrumentale (tarif 2) + 50 % de la grille éveil/initiation (tarif 1). À noter que la
pratique instrumentale peut être pratiquée avec l'éveil musical mais pas avec l'éveil musique et danse.


En revanche pour les élèves inscrits en cursus instrumental et qui souhaitent pratiquer une initiation danse, la facturation sera établie sur la base du tarif 3 + 50 % du tarif de grille "initiation danse" (tarif 1). Au delà d'une discipline dominante, il sera fait application d'une réduction de 50 % sur le tarif des autres disciplines (excepté pour les tarifs forfaitaires).
La culture musicale relève de la grille "tarif 2" (formation musicale).


Le cours de préparation au baccalauréat (culture par l'écoute) relève du tarif forfaitaire "pratique collective" sauf s'il est pratiqué dans le cadre d'un cursus.


Le cours d'informatique musical relève du tarif "pratique collective" lorsqu'il est pris seul, sauf s'il est pratiqué dans le cadre d'un cursus.


Dans le cadre des cursus en instruments des cycles 1, 2 et 3, les ateliers de pratique collective sont limités à deux dans toutes les spécialités de la discipline « musique » (y compris les pratiques collectives associées au chant).

Au delà, la pratique collective supplémentaire sera facturée en plus à l'exception des élèves inscrits en cursus "danse classique" qui pourront bénéficier d'un atelier "danse contemporaine" inclus dans leur cursus.


Cette dernière disposition s'applique aussi bien aux élèves danseurs inscrits en classes à horaires aménagés qu'en traditionnel.
Pour les élèves inscrits en cursus danse, chaque discipline supplémentaire prise en dehors de ce cursus fera l'objet d'une facturation supplémentaire.
Pour les élèves inscrits dans les cursus qui sont axés sur la pratique d'ensemble tels que le jazz et les musiques actuelles, toute pratique collective ne relevant pas de ces mêmes esthétiques sera facturée en plus.


Le stage de musique ancienne est gratuit pour tous les élèves déjà inscrits dans une discipline au conservatoire.
Pour les étudiants étrangers venant faire leurs études en France, un forfait basé sur le tarif 3, extérieurs, 9e échelon est appliqué forfaitairement.


*Calcul du Quotient Familial exprimé en euros :


1/12e des ressources imposables de l’année N-2 divisées
par le nombre de parts. 2 parts minimum par foyer (responsable seul ou en couple) + 1 part par enfant à charge.

**Communes de l’Agglo :


Alixan, Barbières, Barcelonne, Beauregard-Baret,
Beaumont-lès-Valence, Beauvallon, Bésayes,
Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Chabeuil,
Châteaudouble, Châti llon-Saint-Jean, Chatuzange-le-
Goubet, Charpey, Châteauneuf-sur-Isère, Clérieux,
Combovin, Crépol, Étoile-sur-Rhône, Eymeux, Génissieux,
Geyssans, Granges-les-Beaumont, Hostun, Jaillans,
La Baume-Cornillane, La Baume-d’Hostun, Le Chalon,
Malissard, Marches, Miribel, Montéléger, Montélier,
Montmeyran, Montmiral, Montrigaud, Montvendre,
Mours-Saint-Eusèbe, Ourches, Parnans, Peyrins, Peyrus,
Portes-lès-Valence, Rochefort-Samson, Romans-sur-Isère,
Saint-Bardoux, Saint-Bonnet-de-Valclérieux,
Saint-Christophe-et-le-Laris, Saint-Laurent-d’Onay,
Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Michel-sur-Savasse,
Saint-Paul-lès-Romans, Saint-Vincent-la-Commanderie,
Triors, Upie, Valence, Valherbasse.

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